Les sites internet sur la directive cadre européene sur l’eau : sites des agences de l’eau
Les différentes agences de l’eau et les DIREN de bassin ont élaboré des sites sur la directive cadre accessibles soit au grand public, soit à un nombre restreint d’abonnés. Il s’agit dans la majorité des cas, de sites internet dédiés ou de pages faisant partie des sites des Agences. Ils proposent des informations générales pour le grand public et mettent à disposition des forums de discussion. De plus, des sites extranet dédiés ont été créés. Ils fonctionnent comme des « armoires de rangement » dans lesquelles sont stockés les documents de travail notamment sur l’élaboration de l’état des lieux des bassins (date limite du 31 décembre 2003 fixée par la directive). L’accès à ces sites est réservé (sauf celui de l’Agence de l’eau Seine Normandie) aux personnes chargées de la mise en œuvre de la directive.
Les adresses des sites et le détail de leur contenu : télécharger le fichier au format PDF.
Colloque sur la directive cadre européenne sur l’eau : colloque Hydroécologie 22-23 Mai, Strasbourg.
EDF, dans le cadre de ses journées annuelles sur la recherche a choisi d’organiser un colloque sur le thème de la directive cadre européenne sur l’eau. Les sujets centraux du colloque seront : les substances dangereuses et l’état écologique.
Le programme de ce colloque : télécharger le fichier au format PDF.
Eurelectric et la directive cadre européenne.
EDF s’engage dans un travail de veille sur la directive cadre européenne notamment à travers sa participation à Eurelectic. Eurelectric (http://public.eurelectric.org) est une association regroupant les grandes compagnies d’électricité européennes. Un représentant de cette association est membre du comité stratégique de coordination qui prépare les dossiers concernant la directive pour les directeurs de l’eau au niveau de la commission européenne (interface entre les groupes de travail européens et les directeurs de l’eau). Eurelectric est aussi présente dans le groupe de travail européen 2B (Integrated River Basin Management). Enfin, eurelectric a participé au groupe de travail européen « Wateco » (économie) et « milieux fortement modifiés ».
Le groupe de travail européen 2B : Integrated River Basin Management.
Le groupe européen 2B est l’un des quatre groupes de l’organisation mise en place fin 2002 selon le schéma ci-après.
Les 10-11 Mars 2003 a eu lieu la réunion du groupe de travail européen 2B (Integrated River Basin Management). Deux sous-groupes sous la responsabilité de ce groupe 2B doivent démarrer dans quelques semaines l'écriture de deux guides économiques : un apportant des précisions pratiques sur la façon d'analyser l'impact des activités humaines et les sites (physiquement) fortement modifiés; l'autre se penchant sur l'évaluation des coûts environnementaux et les modes de tarification de l'eau. Avant de définir de nouvelles pistes d'action (prochaine réunion début juillet 2003), le groupe 2B sera consulté sur des dossiers produits par les 2 groupes suivants non encore dissous : groupe zones humides (qui sort en principe une nouvelle version du guide fin mars 2003), et groupe Bassins fluviaux pilotes (Pilot river basins) qui coordonne l'action 2003-2004 de test de la directive sur 15 bassins.
Les groupes de travail français du ministère de l’écologie et du développement durable (MEDD) sur la directive cadre européenne.
Les groupes de travail MEDD sur la directive cadre européenne sont des groupes miroirs des groupes européens constitués en 2001 et 2002 (regroupements en cours selon la nouvelle organisation européenne).
L’objectif de ces groupes est double :
- contribuer à la réflexion européenne et alimenter les groupes européens homologues des groupes français,
- préciser les concepts et leur mise en œuvre adaptés à la situation française.
Les groupes de travail sont pilotés par la direction de l’eau du ministère et constitués de représentants des agences de l’eau et des DIREN assistés d’experts. Un groupe de coordination, présidé par le directeur adjoint de l’eau (Jean Claude Vial) harmonise les travaux conduits sous la responsabilité du MEDD.
La liste complète des groupes et leur correspondance avec les groupes européens : télécharger le fichier au format PDF.
Le groupe planification a travaillé à la mise à jour du guide d’élaboration de l’état des lieux. s’intitulant « Procédure d’élaboration de l’état des lieux, caractérisation du district hydrographique et registre des zones protégées, organisation des travaux 2002-2004 ». Le groupe juridique participe à la transposition de la directive en droit français. Le groupe communication a mis au point un livret d’information sur la directive qui sera joint à la gazette des communes. Un guide préparé par le groupe pressions et impacts (ce groupe ayant rendu son travail, il a été mis en sommeil) est disponible, il s’intitule : « Mise en œuvre de la DCE, identification des pressions et des impacts, version 4.1, mars 2003 ».
Certains de ces documents sont disponibles à l’adresse http://www.environnement.gouv.fr/dossiers/eau
- Présentation
- Les brèves
- Les archives
|
