Révision des BREF déchets : quels changements pour les gestionnaires d’installations ?

Le 5/02/2018

Webconférence organisée par l’Astee et Ideal Connaissances.

Objectifs :

  • Comprendre et connaître le contenu des documents appelés BREF
  • Connaître les MTD (meilleures techniques disponibles) recensées dans les BREF
  • Appréhender les conséquences des révisions des BREF

Cette webconférence présentera l’avancement des BREF (Best available techniques REFerence document) en cours de révision pour le traitement et l’incinération des déchets. Ces documents de référence publiés par la Commission européenne recensent les MTD (meilleures techniques disponibles) et indiquent les performances qu’elles permettent d’atteindre. Les installations concernées devront dans les 4 ans suivant la publication des BREFs mettre en œuvre les MTD et garantir leurs niveaux de performance dans leurs arrêtés d’exploitation. Les conclusions sur les MTD (BAT-conclusions), qui ont valeur réglementaire, ne sont pas toujours explicites. Leur mise en œuvre demande à être très vigilant.

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