Les guides ASTEE
GUIDE POUR L’EVALUATION DU RISQUE SANITAIRE DANS LE CADRE DE L’ETUDE D’IMPACT D’UNE U.I.O.M.

Ce guide a été réalisé par un groupe de travail de la Commission « Déchets et Propreté », au sein de l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) – ex AGHTM

Tout projet de création d'installation d'incinération de déchets soulève de nombreuses questions relatives à ses impacts, notamment les éventuelles conséquences du projet sur la santé des populations. Les études d'impact, réalisées dans le cadre des demandes d'autorisation ont notamment pour objectif de répondre à ces interrogations. Leur contenu est précisé dans le décret du 21 septembre 1977 modifié.

Dans le cas des U.I.O.M., c’est la toxicité à long terme et les phénomènes de type irritatif respiratoire (asthmes, rhinites, …) aux faibles doses, qui nous préoccupent, l’étude de danger devant montrer que toutes les mesures ont été prises pour éviter toute exposition à forte dose, même pendant un temps court. On ne s’intéresse donc qu’aux effets chroniques. Grâce aux progrès rapides des connaissances dans ce domaine, il est possible aujourd'hui d'effectuer des évaluations quantitatives des risques sanitaires associés à un projet d'installation.

L'objectif de ce document est de proposer des éléments méthodologiques permettant, compte tenu des connaissances actuelles, de réaliser de façon satisfaisante les évaluations sanitaires des installations d'incinération de déchets en projet et des projets d’augmentation de capacité, quelque soit la capacité de traitement des installations.

Plusieurs documents méthodologiques ont été produits, tant sur la réalisation des études sanitaires (guide INERIS : http://www.ineris.fr/recherches/referentiel/referentiel1.htm ) que sur leur lecture critique (guide InVS pour l’analyse du volet sanitaire des études d’impact : http://www.invs.sante.fr/publications/default.htm , rubrique santé et environnement, année 2000). Ce document a été conçu de façon à respecter les préconisations des guides généraux existants. Son objectif est de décliner les grandes étapes de l'évaluation des risques sanitaires pour les projets d'installations d'incinération.

Compte tenu des évolutions prévisibles dans les connaissances, un tel guide ne peut être considéré comme figé et définitif. Aussi a-t-il été réalisé de façon à être évolutif et permettre la prise en compte des nouvelles connaissances utiles, au fur et à mesure de leur disponibilité.

Enfin ce guide se limite à l’impact des rejets atmosphériques qui est prépondérant dans la plupart des cas. Pour les autres impacts sanitaires, le cas échéant, on s’appuiera sur les guides INERIS et InVS.

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