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GUIDE METHODOLOGIQUE POUR L'EVALUATION DU RISQUE SANITAIRE DE L'ETUDE D'IMPACT DES INSTALLATIONS DE COMPOSTAGE SOUMISES A AUTORISATION
PREAMBULE
- 1. Introduction
1.1. Objectif
1.2. Caractérisation du compostage en France et
perspectives d'évolution
1.3. Contexte réglementaire
- 2. Méthode de l'évaluation des risques sanitaires
2.1. Principes généraux
2.2. Les étapes de l'évaluation des risques sanitaires (ERS)
2.3. Principes d'application
- 3. Champ d'application de l'étude
3.1. La période d'étude de l'installation
3.2. La zone d'étude
3.3. Les déchets entrants
3.4. Les rejets pris en compte
3.5. Les substances chimiques, agents biologiques, risques physiques
et nuisances pris en compte
3.6. Les populations concernées
3.7. Voie d'exposition étudiée
3.8. Exposition chronique et exposition aiguë
3.9. Le niveau d'approfondissement de l'étude demandée
et ses limites
- 4. Caractérisation du site et de son Environnement
4.1. L'installation de compostage
4.2. L'environnement
- 5. Évaluation des risques sanitaires
5.1. Identification des dangers (substances chimiques, agents
biologiques et agents physiques) et sélection des traceurs
sanitaires de nature chimique
5.2. Relation dose /réponse
5.3. Evaluation des expositions
5.4. Caractérisation des risques
5.5. Analyse des incertitudes et discussion
5.6. Conclusion
- 6. Bibliographie
- 7. Acronymes et glossaire
- 8. Liste des annexes
- Annexe 1 : Tableau des étapes du compostage et des émissions
potentielles dans l'air des substances chimiques et
agents biologiques
- Annexe 2 : Liste non exhaustive des substances émises par
une installation de compostage
- Annexe 3 : VTR relatives aux substances listées à l'annexe 2
- Annexe 4 : Résultats de la sélection des traceurs de risques sanitaires
- Annexe 5 : Agents biologiques
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