RSDE – Diagnostic amont et plan d’action pour la réduction des micropolluants : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
17/05/2017
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir et préciser le contenu de la mission de réalisation du diagnostic amont et du plan d’actions dans le cadre de la recherche et de la réduction/suppression des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE). Il se veut un véritable appui pour la collectivité visant à respecter la note technique du 12 août 2016.