Mise en œuvre du diagnostic permanent – Guide technique

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« Connaître, en continu, le fonctionnement et l’état structurel du système d’assainissement »

L’Arrêté du 21 juillet 2015 consacre réglementairement le principe du diagnostic permanent, qui doit être mis en œuvre dans les systèmes d’assainissement supérieurs ou égaux à 10 000 équivalents habitants avant fin 2020. Depuis l’arrété du 31 juillet 2020, cette réglementation est étendue aux systèmes d’assainissement supérieurs ou égaux à 2 000 équivalents habitants qui doivent le mettre en œuvre avant fin 2024.

Au-delà de l’impact sur le milieu récepteur et du risque, le diagnostic permanent est un outil de connaissance du fonctionnement réel du réseau qui vise à orienter le programme d’exploitation et d’investissement pour réduire l’impact du système d’assainissement sur le milieu récepteur, au regard d’enjeux environnementaux et sanitaires. Il vise également à améliorer le service rendu à l’usager de l’eau. Reste maintenant à le mettre en œuvre !

• Comment répondre aux exigences réglementaires ?
• Quelles organisations et méthodes choisir ?
• Comment sélectionner les actions, existantes ou à créer, correspondant à un contexte local particulier ?

C’est pour répondre à ces questions que l’Astee, avec le soutien de la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère de la transition écologique et solidaire, a décidé de créer un groupe de travail dédié à la production d’un guide. Fruit de la mise en commun d’expériences et d’expertises de professionnels de collectivités, d’administrations, de bureaux d’études, d’organismes publics et d’opérateurs privés, le présent guide a pour objectif de faciliter la mise en œuvre et le déploiement du diagnostic permanent, principe vertueux au service de l’environnement et de la santé publique.

Constitué d’une partie introductive qui englobe le volet réglementaire, les éléments de cadrage, les étapes d’initialisation / de lancement de la démarche ainsi que de 12 fiches techniques et 3 fiches retour d’expérience qui illustrent les problématiques récurrentes et d’un glossaire. Le guide fait aussi référence aux grands enjeux, risques et impacts à considérer ainsi qu’aux leviers opérationnels pour agir.